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Dominique Rousseau

Actualités - Dominique Rousseau - - 13 minutes de lecture

Dominique Rousseau (1949 – ) est un docteur en droit et constitutionnaliste français. 

Photo : https://www.pantheonsorbonne.fr/page-perso/drousseau

 

 

Parcours

Chercheur en droit constitutionnel, Dominique Rousseau a créé et dirigé le Centre d’études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques (CERCOP) de 1987 à 2010. En parallèle, il enseigne à l’université Montpellier 1 jusqu’en 2010. Il est ensuite nommé co-directeur de l’Ecole de droit de la Sorbonne en 2010, jusqu’à être nommé directeur de l’UMR 8103 de droit comparé de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne en septembre 2014 où il donne des cours jusqu’en 2019. Il est enfin membre honoraire de l’Institut universitaire de France, expert auprès de l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur et président du Conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC). Dominique Rousseau se bat pour l’amélioration de la prise en compte de la recherche par le politique ainsi que pour son indépendance (prise de position contre la loi Pécresse en 20071).
De 2002 à 2006, il est membre du Conseil supérieur de la magistrature, et depuis 2016, du Tribunal constitutionnel de la Principauté d’Andorre, dont il devient président en 2018.
Son expertise est sollicitée lorsqu’il est nommé en juillet 2012 membre de la Commission sur la rénovation et la déontologie de la vie publique dite « commission Jospin » qui rendra un rapport au président François Hollande en novembre 2012. Par la suite, il juge cette commission insuffisante2.
Il est finalement membre du Comité de rédaction de la Revue du droit public, conseiller éditorial aux Editions Odile Jacob et directeur de collection aux éditions Lextenso3. 

 

Thèses principales 

Dominique Rousseau estime que la Ve République repose sur deux Constitutions incompatibles, reprenant les mots du doyen Vedel. Selon lui, la Constitution de 1958 est parlementaire : le gouvernement est dirigé par le Premier Ministre, responsable devant l’Assemblée Nationale, tandis que le Président de la République a le rôle d’arbitre des institutions. Il qualifie en revanche les réformes de 1962 de “Constitution présidentielle”. L’élection du Président de la République au suffrage universel donne désormais à ce dernier la possibilité de “mobiliser cette ressource de légitimité électorale pour imposer ses choix politiques aux autres institutions, au premier ministre, qu’il nomme et qui reçoit donc de lui sa légitimité démocratique, et aux députés, qui sont seulement élus chacun dans leur « petite » circonscription.”4

Le début de l’été 2024 est marqué par l’arrivée en tête du Rassemblement National aux élections européennes, suivie de la dissolution de l’Assemblée Nationale par Emmanuel Macron, Président de la République, au nom d’une “clarification politique” et d’un “retour aux urnes”. Ces élections laissent l’Assemblée sans majorité claire, divisée en trois blocs principaux : la coalition de gauche Nouveau Front Populaire (NFP), le bloc présidentiel, et le Rassemblement National.
Dominique Rousseau analyse cette séquence politique sous le prisme du conflit entre deux ‘esprits constitutionnels’ : “Il y a un problème de culture politique et non de droit”5. La nouvelle situation de l’Assemblée nationale, composée de minorités, est pour lui le quotidien des démocraties parlementaires. Il préconise donc de changer nos pratiques politiques, plutôt que nos institutions, pour correspondre à l’esprit de la Constitution, et fustige les responsables politiques qui tiennent les citoyens éloignés du processus de fabrication de la loi6. “Radicaliser signifie revenir aux principes, à la racine de la chose démocratique, c’est-à-dire au peuple. Or le peuple a été oublié : il a été englouti par le marché – le consommateur a pris le pas sur le citoyen, et par la représentation – les représentants parlent à la place des citoyens.”7

Dominique Rousseau plaide pour une nouvelle forme de démocratie, la “démocratie continue”. La Constitution devrait selon lui être révisée pour correspondre davantage au modèle parlementaire : passage au mode de scrutin proportionnel, assemblée sociale au pouvoir délibératif, institutionnalisation des conventions citoyennes, statut constitutionnel des lanceurs d’alerte sont ses principales propositions. Il reste très critique de l’utilisation du référendum qu’il qualifie d’ “acte d’acclamation au chef, alors que la démocratie continue est un acte de délibération.”
Si il ne cherche pas à abolir toute forme de représentation, Dominique Rousseau différencie “représentation-fusion” – la volonté des représentés fusionne avec celle des représentants, qui deviennent alors le seul corps politique légitime -, et ce qu’il nomme la “représentation-écart”, qui donne la possibilité aux citoyens et citoyennes d’intervenir entre deux moments électoraux, pour délibérer ou interpeller les responsables politiques8. C’est cette forme de représentation qui serait à l’œuvre dans la “démocratie continue”. 

“Nous sommes au bout d’un cycle, celui d’une démocratie représentative pensée à la fin du XVIIIe siècle, qui ne reconnaît au citoyen que la compétence d’élire des représentants qui vont vouloir pour lui. Un autre cycle s’ouvre. Il a pour principe la compétence normative des citoyens, c’est-à-dire leur capacité d’intervenir personnellement dans la fabrication des lois et politiques publiques.”9

 

Où retrouver Dominique Rousseau

 

Bibliographie 

Un lien hypertexte conduit à la version numérique, lorsque celle-ci est disponible.

 

Ouvrages 

  • La responsabilité de l’administration en matière d’urbanisme, Faculté de Droit et des Sciences sociales, 1973
  • Droit du contentieux constitutionnel, Montchrestien, 1990
  • avec Frédéric Sudre (dir.), Conseil constitutionnel et Cour européenne des droits de l’homme, Éditions STH, 1990, Collection Les Grands colloques
  • avec Catherine Castano, Renaud Dorandeu, Droit constitutionnel et institutions politiques, Eyrolles, 1991, Collection Droit
  • Droit constitutionnel et institutions politiques: la Ve République, Eyrolles, 1991, Droit
  • avec Francis Hamon (dir.), Les institutions en question: colloque des 17 et 18 janvier 1992, Paris, Assemblée nationale, Éd. l’Harmattan, 1992, Logiques juridiques
  • La justice constitutionnelle en Europe, Montchrestien, 1992, Clefs (Politique)
  • Droit du contentieux constitutionnel, 2e éd., Montchrestien, 1992, Domat droit public
  • Droit du contentieux constitutionnel, 3e éd., Montchrestien, 1993, Domat droit public
  • Droit du contentieux constitutionnel, 4e éd., Montchrestien, 1995, Domat droit public
  • La justice constitutionnelle en Europe, 2e éd., Montchrestien, 1996, Clefs (Politique)
  • Sur le Conseil constitutionnel: la doctrine Badinter et la démocratie, Descartes & Cie, 1997, Collection Droit
  • Les libertés individuelles et la dignité de la personne humaine, Montchrestien et Impr. France Quercy, 1998, Préparation au CRFPA
  • La justice constitutionnelle en Europe, 3e éd., Montchrestien, 1998, Clefs (Politique)
  • Droit du contentieux constitutionnel, 5e éd., Montchrestien, 1999, Domat droit public
  • L’Ordinamento costituzionale della Quinta Repubblica francese, G. Giappichelli, 2000, Diritto pubblico contemporaneo
  • avec Michel Morvan, La Dénomination, Odile Jacob et Cairn, 2000, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/denomination–9782738108074?lang=fr. 
  • avec Michel Morvan, L’Erreur, Odile Jacob et Cairn, 2000, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/erreur–9782738109064?lang=fr.  
  • avec Michel Morvan, La Limite, Odile Jacob et Cairn, 2001, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/la-limite–9782738109828?lang=fr.
  • Droit du contentieux constitutionnel, 6e éd., Montchrestien, 2001, Domat droit public
  • avec Michel Morvan, Le Code, Odile Jacob et Cairn, 2002, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/le-code–9782738111296?lang=fr. 
  • avec Michel Morvan, La Mémoire, Odile Jacob et Cairn, 2003, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/la-memoire–9782738113023?lang=fr. 
  • avec Michel Morvan, La Preuve, Odile Jacob et Cairn, 2003, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/preuve–9782738112262?lang=fr. 
  • directeur de Le droit dérobé, Droit in-situ, 2004, Collection Théorie générale du droit
  • directeur de Désordres et reconstructions du droit sous l’effet des principes fondamentaux dégagés par les Cours suprêmes nationales et européennes, CERCOP, 2004
  • directeur de Le Conseil constitutionnel en questions, l’Harmattan, 2004, Inter-National
  • avec Alexandre Viala, Droit constitutionnel, Montchrestien, 2004, Pages d’amphi
  • avec Michel Morvan, La Création, Odile Jacob et Cairn, 2005, Le Temps des savoirs
    https://shs.cairn.info/creation–9782738113511?lang=fr. 
  • avec Alain Bockel, Henry Roussillon (dir.), Le Parlement, aujourd’hui ?: actes du colloque d’Istanbul des 7 et 8 octobre 2004, Galatasaray Üniversitesi Yayinlari et Presses de l’université des sciences sociales de Toulouse 1, 2005
  • Droit du contentieux constitutionnel, 7e éd., Montchrestien, 2006, Domat droit public
  • La 5e République se meurt, vive la démocratie, O. Jacob, 2007
  • directeur de Le droit dérobé: actes du colloque de Montpellier, Faculté de droit, 10 et 11 avril 2003, Montchrestien, 2007, Grands colloques
  • Droit du contentieux constitutionnel, 8e éd., Montchrestien, 2008, Domat droit public
  • Droit du contentieux constitutionnel, 9e éd., Montchrestien, 2010, Domat droit public
  • avec Alexandre Viala (dir.), Le droit, de quelle nature ?: actes du colloque organisé les 8 et 9 mars 2007 [à Montpellier], Montchrestien, 2010, Collection Grands colloques
  • directeur de La question prioritaire de constitutionnalité, Gazette du Palais et Lextenso, 2010, Guide pratique
  • avec Daniel Ludet (dir.), La justice, un pouvoir de la démocratie, Terra Nova, la fondation progressiste, 2011
  • avec Julien Bonnet, L’essentiel de la QPC: mécanisme et mode d’emploi, commentaires des principales décisions, Gualino et Lextenso, 2011
  • avec Julien Bonnet, L’essentiel des grandes décisions QPC: 26 décisions commentées sur toutes les matières juridiques, Gualino et Numilog, 2012, Les carrés (Droit et science politique)
  • avec Julien Bonnet, L’essentiel de la QPC: mode d’emploi de la question prioritaire de constitutionnalité, 2e éd., Gualino, Lextenso éditions et Numilog, 2012, Les carrés
  • avec Jean Gicquel, Anne Levade, Bertrand Mathieu (dir.), Un parlement renforcé ?, Dalloz, 2012, Thèmes et commentaires
  • La question prioritaire de constitutionnalité, 2e éd., Gazette du Palais et Lextenso, 2012, Guide pratique
  • Le consulat Sarkozy, O. Jacob et Impr. Sagim, 2012
  • avec Anne Levade, Bertrand Mathieu (dir.), L’élection présidentielle, Dalloz, 2013, Thèmes et commentaires
  • Droit du contentieux constitutionnel, 10e éd., LGDJ-Lextenso éditions, 2013, Domat droit public
  • avec Bertrand Mathieu, Anne-Laure Cassard-Valembois, Pierre-Yves Gahdoun, Les grandes décisions de la question prioritaire de constitutionnalité, LGDJ et Lextenso éditions, 2013, Les grandes décisions
  • avec Julien Bonnet, Anne-Laure Cassard-Valembois, Aurélie Duffy-Meunier, Pierre-Yves Gahdoun [et alii], Les grandes délibérations du Conseil constitutionnel: 1958-1986, 2e éd., Dalloz, 2014, Grands arrêts
  • avec Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, Droit du contentieux constitutionnel, 11e éd., LGDJ-Lextenso éditions, 2016, Domat droit public
  • avec Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, L’ essentiel des grandes décisions du Conseil constitutionnel, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, Les Carrés
  • avec Julie Benetti, Anne Levade (dir.), Le droit interne des partis politiques: [journée d’études en hommage au Professeur Jean-Claude Colliard, Paris, 30 septembre 2015], mare & martin, 2017, Collection de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
  • avec Pasquale Pasquino (dir.), La question prioritaire de constitutionnalité: une mutation réelle de la démocratie constitutionnelle française ?, mare & martin, 2018, Néo-rétro constitutionnalisme
  • avec Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, L’essentiel du droit du contentieux constitutionnel, Gualino, une marque de Lextenso, 2018
  • directeur de Réclamer en démocratie, Mare & Martin, 2019, Collection de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
  • directeur de Les Cours constitutionnelles, garantie de la qualité démocratique des sociétés ?: actes du colloque organisé le 12 juillet 2018 par le Tribunal constitutionnel d’Andorre, LGDJ, une marque de Lextenso, 2019, Grands colloques
  • avec Alexis Spire, Maxime Combes, Bertrand Leclair, Serge Paugam [et alii], « Gilets jaunes »: hypothèses sur un mouvement, la Découverte, 2019, AOC Cahier
  • avec Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, Droit du contentieux constitutionnel, 12e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Domat droit public
  • avec Philippe Blachèr, La justice constitutionnelle en Europe, 4e éd., LGDJ, un savoir faire de Lextenso, 2020, Clefs (Politique)
  • directeur de Les états d’exception, un test pour l’État de droit, Lextenso, 2021
  • avec Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, L’essentiel du droit du contentieux constitutionnel, 2e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2021, Les carrés
  • Ve République se meurt, vive la démocratie, Odile Jacob et Cairn, 2022
    https://shs.cairn.info/ve-republique-se-meurt-vive-la-democratie–9782738119810?lang=fr. 
  • Six thèses pour la démocratie continue, Odile Jacob, 2022
    https://shs.cairn.info/six-theses-pour-la-democratie-continue–9782738149985?lang=fr. 
  • avec Pierre-Yves Gahdoun, Julien Bonnet, Droit du contentieux constitutionnel, 13e éd., LGDJ un savoir faire de Lextenso, 2023, Précis Domat (Droit public)
  • avec Sandra Laugier (dir.), La démocratie: une idée-force, mare & martin, 2023, Collection de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne
  • Les contestations: appel pour une démocratie continue, Belopolie, 2024, Penser, décider, agir
  • avec Michaël Fœssel, Nicolas Rousselier, Chantal Delsol, Myriam Revault d’Allonnes [et alii], Sommes-nous toujours en démocratie ?: Un modèle à réinventer, Bayard Culture, 2024, À vif
  • avec Olivier de Frouville (dir.), Démocratiser l’espace monde, mare & martin, 2024, Collection de l’Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne

 

Articles 

 

Entretiens 

  • “Le Premier ministre : discussion avec Dominique Rousseau”, par Nicolas Laurent-Bonne, Tribonien (2020/1 n°5)

 

Contributions 

  • Communication : Conjonctures, constitution et image présidentielle de François Mitterrand, 1988 
  • avec Jacques Chevallier, Yves Poirmeur, Droit et politique: [séminaire de formation doctoral, 1991-1992], Presses universitaires de France et Impr. Primavera-quotidienne, 1993, Publications du Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie
  • avec Christian Autexier, Thierry Serge Renoux (dir.), Etudes comparatives, Universität des Saarlandes, Centre d’études juridiques françaises, 1995, Etudes et documents du Centre juridique franco-allemand
  • La démocratie continue: actes du colloque de Montpellier, 2-4 avril 1992, L.G.D.J et Bruylant, 1995
  • “Qu’appelle-t-on institutions démocratiques ?”, dans La Démocratie (2010)
    https://shs.cairn.info/la-democratie–9782912601988-page-57?lang=fr. 
  • “L’ouverture du droit constitutionnel aux tiers pouvoir”, dans La démocratie, entre multiplication des droits et contre-pouvoirs sociaux (2012)
    https://shs.cairn.info/la-democratie-entre-multiplication-des-droits–9782841745784-page-159?lang=fr. 
  • “Rénover la démocratie”, dans La Démocratie (2020)
  1. https://www.lemonde.fr/idees/article/2009/01/27/les-universitaires-denoncent-une-derive-bureaucratique-par-dominique-rousseau_1147110_3232.html
  2. https://www.lemonde.fr/politique/article/2012/11/09/la-commission-jospin-n-est-pas-allee-assez-loin-juge-l-un-de-ses-membres_1788519_823448.html
  3. https://geopolitique.eu/auteurs/dominique-rousseau/
  4. https://www.lemonde.fr/idees/article/2014/09/18/il-faut-en-finir-avec-ce-systeme-a-la-fois-parlementaire-et-presidentiel_4489839_3232.html
  5. https://www.lemonde.fr/idees/article/2024/07/17/dominique-rousseau-si-le-pays-s-enlise-dans-le-blocage-ce-ne-sera-pas-la-faute-des-institutions-mais-celle-de-nos-responsables-politiques_6251333_3232.html
  6. https://www.francetvinfo.fr/economie/retraite/reforme-des-retraites/reforme-des-retraites-il-y-a-un-deni-de-democratie-parlementaire-estime-le-constitutionnaliste-dominique-rousseau_5716706.html
  7. https://www.lemonde.fr/justice/article/2015/04/25/dominique-rousseau-il-faut-radicaliser-la-democratie_5995586_1653604.html
  8. Idem.
  9. https://www.lemonde.fr/idees/article/2022/02/21/dominique-rousseau-nous-sommes-au-bout-d-un-cycle-celui-d-une-democratie-representative-pensee-a-la-fin-du-xviiie-siecle_6114660_3232.html

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