Accueil > Bruno Daugeron

Bruno Daugeron


Bruno Daugeron est un juriste et professeur de droit français. 

Photo : https://u-paris.fr/cmh/membres/

 

Parcours 1

Bruno Daugeron est docteur en droit ; ses recherches portent sur des thèmes aussi divers que le droit constitutionnel, sa théorie et son histoire, la théorie de l’Etat, la théorie du droit ainsi que le droit institutionnel des collectivités territoriales.
Il est maître de conférences à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense entre 2010 et 2012, puis professeur à l’Université Lumière Lyon 2 jusqu’en 2015. Il exerce aujourd’hui à l’Université Paris Cité.
Depuis 2019, il est également directeur du Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public. En parallèle, il est membre du Conseil de l’école doctorale 262, membre du Conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel2 et expert scientifique auprès de l’ANR et du HCERES.
Il participe également à la diffusion de la recherche en droit en tant que membre du conseil de rédaction de la revue électronique de droit politique Jus Politicum, co directeur du blog de la même revue, et membre associé de l’Institut Michel Villey3.
Il fait également partie des jurys du prix de thèse Dalloz et de l’Assemblée nationale en droit parlementaire.  

 

Thèses principales 

Bruno Daugeron est un vif critique du “présidentialisme programmatique”, c’est-à-dire l’élection du chef de l’Etat sur un programme “décliné à la première personne du singulier”, outrepassant ainsi ses compétences constitutionnelles. Il souligne que les élections parlementaires, tenues peu de temps après l’élection présidentielle, ne se font pas sur la base des convictions personnelles des candidats, mais sur celle de leur soutien à telle ou telle tête de parti. 

Si pour le chercheur, il est évident que personne ne pense que l’élu tiendra l’ensemble de ses promesses, cette logique programmatique lui est en revanche bien pratique lorsqu’il s’agit de soutenir une réforme à laquelle l’opinion publique majoritaire est hostile. En 2017, il écrivait ainsi, annonciateur des mandats à venir :

La réduction et la dépendance de tout un système à une élection ne peut engendrer qu’incompréhension sur le rôle de nos organes constitutionnels et déception sur l’action de ses acteurs peu soucieux, jusqu’ici, de tenir leurs engagements. D’autant que si le rôle du Parlement est amoindri, celui du corps électoral à travers le référendum n’en sort pas renforcé. L’élection présidentielle doit-elle, sous couvert de donner la parole aux électeurs, la retirer au peuple en ignorant les expressions constitutionnelles de sa volonté ? On peut en douter. Restaurer un équilibre des consultations électorales et établir une hiérarchie dans les modes d’expression des choix collectifs est sans doute le défi institutionnel majeur du prochain mandat présidentiel.4

Il s’intéresse aux outils de la démocratie sous l’angle du droit et se montre notamment favorable à l’instauration du référendum d’initiative citoyenne5. Il qualifie le référendum d’initiative partagée de procédure “inaboutie”, “qui ne donne pas aux citoyens l’essentiel, c’est-à-dire l’initiative de la consultation référendaire et le libre choix du sujet”, et l’inscrit dans la continuité du présidentialisme programmatique. En ce sens, il soutient la revendication du mouvement social de 2018 dit des Gilets Jaunes, qu’il considère à la fois comme révélatrice du sentiment d’impuissance du corps électoral et constructive d’une impulsion démocratique nouvelle. La démocratie ne peut en effet se contenter “d’une pseudo ratification aveugle faite à l’occasion d’une élection quinquennale relevant plus du happening médiatique que du choix démocratique6.
Dans une intervention sur France culture en 2022, il est interrogé sur le caractère démocratique des parrainages des candidat.es à l’élection présidentielle. Il rappelle alors que ceux-ci ne sont pas un soutien mais une garantie de sérieux d’une candidature, malgré la loi organique de 2016 à laquelle le chercheur semble opposé. Ainsi, il propose d’élargir le collège de personnes habilitées à parrainer ; ou même de les rendre anonymes7

Le chercheur prône un retour au rôle des députés de l’Assemblée nationale tel que voulu par la Constitution de la Ve République, celle de la représentation par le vote de la loi, pleinement indépendante du pouvoir exécutif et du chef de l’Etat. Néanmoins, il fait trois propositions importantes pour améliorer le débat parlementaire et lui rendre sa dimension démocratique. Tout d’abord, il considère que la limitation du nombre de mandats dans le temps est le “seul remède vraiment audacieux pour lutter contre la professionnalisation de la vie politique”. Il préconise ensuite de réduire légèrement le nombre de parlementaires. Enfin, il se montre relativement favorable à l’adoption d’un mode de scrutin mixte, et fait plusieurs propositions intéressantes en ce sens.8
En revanche, il est très hostile à certaines innovations, comme le vote par correspondance ou le vote numérique, qu’il dénonce comme un recul démocratique9

En 2024, après les élections législatives anticipées qui font suite à la dissolution de l’Assemblée nationale, Bruno Daugeron écrit que “l’originalité de la situation actuelle du Premier ministre tient à ce qu’il se voit privé d’un double soutien” et pas tant au retour du parlementarisme qu’il considère après tout, comme de nombreux et nombreuses spécialistes du droit, comme l’esprit premier de 1958. Le Premier Ministre Michel Barnier ne bénéficie ni du soutien d’une “majorité” parlementaire ni de celui du Président de la République, et c’est ici que réside, selon le chercheur, le véritable “défi constitutionnel10. La crise de la pratique institutionnelle constitue peut-être le retour de la responsabilité politique de l’exécutif qu’il appelait déjà de ses vœux en 202211

 

Où retrouver Bruno Daugeron

 

Bibliographie12

Un lien hypertexte conduit à la version numérique, lorsque celle-ci est disponible.

 

Ouvrages

  • Le Contentieux électoral devant le Conseil constitutionnel: singularité ou tradition ?, l’auteur, 1998 
  • La notion d’élection en droit constitutionnel: Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, Dalloz, 2011, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 1298 p. 
  • avec Marc Milet et Elina Lemaire, Le droit public et la Première Guerre mondiale, Actes du colloque organisé en mars 2015, Dalloz, 2016, Les Fondements du droit, 310 p.
  • sous sa direction, Penser le droit constitutionnel, Dalloz, 2019, Droit politique ( Textes fondamentaux ), 321 p.
  • sous la direction de Bruno Daugeron, Christophe Boutin et Frédéric Rouvillois, Contre le gouvernement des juges ?: les opposants à un contrôle juridictionnel de la loi, Les Éditions du Cerf, 2022, 285 p. 
  • Droit constitutionnel, PUF, 2023, Thémis Droit, 537 p.
  • sous la direction de Bruno Daugeron, Jean-Éric Gicquel, Audrey de Montis, Bertrand Mathieu et Jean-Eric Schoettl, Jus Publicum: Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Presses universitaires de Rennes, 2024, Collection « L’univers des normes », 481 p. 

 

Contributions

  • “Existe-t-il un mythe de l’élection ?”, dans B. Owen (dir) (dir.), Le processus électoral. Permanences et innovations, Studyrama, 2006, pp. 199-208 
  • “La démocratie représentative : une contradiction ?”, Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, 2008, pp. 35-66
  • “Les élections locales, des élections politiques ?”, dans J.-P. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale, L’Harmattan, 2011, pp. 97-119 
  • “La régulation dans le discours juridique : remarques introductives”, Les régulations, La mémoire du droit, 2013, pp. 17-20
  • “Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique”, La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, pp. 155-184 
  • “Le code des transports : une entreprise de codification attendue pour un transport ferroviaire en mutation”, Les nouvelles orientations du droit de la propriété publique. Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Godfrin, Mare et Martin, 2014, pp. 95-108 
  • “Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République”, Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, pp. 251-270
  • “La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ?”, dans J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Mare et Martin, 2016, pp. 227-243
  • “Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet”, dans F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Les éditions du Cerf, 2016, pp. 31-46
  • Bruno Daugeron, Marc Milet, Elina Lemaire, « Le droit public et la Première Guerre mondiale », Actes du colloque « Le droit public et la Première Guerre mondiale » organisé le 13 mars 2015 par l’Institut Michel Villey, centre du droit public (Institut Cujas) de l’Université Paris II Panthéon-Assas, Le droit public et la Première Guerre mondiale, Dalloz, 2016, pp. 310 
  • “Le « contribuable citoyen » : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ?”, dans X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso-LGDJ, 2017, pp. 45-60
  • “L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ?”, L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit, Editions Panthéon-Assas, 2017, pp. 27-45 
  • “Le statut juridique du parti politique en droit français : de l’impossible reconnaissance au difficile encadrement”, Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparée(s), Mare et Martin, 2018, pp. 85-113
  • “L’influence de la notion de « Majorité » dans le fonctionnement de la Ve République (1958-2018)”, dans P. Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application, Lextenso éditions, 2018, pp. 279-291
  • “Définir la démocratie grâce au droit ? : regards de théorie constitutionnelle”, La démocratie, du crépuscule à l’aube ? Vol. 1, Mare et Martin, 2019, pp. 135-152 
  • “René de Lacharrière, critique visionnaire des institutions de la Ve République ?”, dans M. Degoffe et al. (dir.), René de Lacharrière, le professeur de droit, le conseiller politique, l’honnête homme, Mare et Martin, 2019, pp. 127-148
  • “Présentation”, dans J.-M. Denquin (dir.), Penser le droit constitutionnel, Dalloz, 2019, pp. 5-9 
  • “La révolution avortée ?”, dans F. Rouvillois (dir.), La Révolution de 1958, Cerf, 2020, pp. 239-259
  • “Peut-on parler d’une américanisation des institutions politiques françaises ?”, dans F. Bottini (dir.), L’américanisation du droit, Mare et Martin, 2020, pp. 279-302
  • “Les ambiguïtés du parlementarisme et de sa responsabilité politique : entre volonté parlementaire et volonté électorale”, Specilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Editions Panthéon-Assas, 2020, pp. 355-374
  • “Police et libertés contre police de la liberté néo-libérale : un changement de paradigme ? (rapport de synthèse)”, dans F. Bottini (dir.), La police de la liberté, Legitech, 2021, pp. 407-420
  • “Le gouvernement des juges : valeur d’un argument, usage d’une rhétorique”, dans C. Boutin, B. Daugeron, F. Rouvillois (dir.), Contre le gouvernement des juges ?, Editions du Cerf, 2022
  • “Révocation « populaire » et responsabilité « électorale » “, dans C.-E. Sénac (dir.), La révocation populaire des élus, Mare et Martin, 2022, pp. 97-117
  • “Le patrimoine national peut-il être protégé par la Constitution ?”, Libertés. Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Economica, 2023
  • “Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ?”, dans A. Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge (dir.), L’antiparlementarisme, Presses de l’université d’Aix-Marseille, 2023

 

Articles 

 

Notices 

  • “Brèves réflexions sur le rapport entre le droit constitutionnel non écrit et le droit politique”, Encyclopédie de droit politique, 2011 
  • “Michéa”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Editions du Cerf, 2017, pp. 619-622 
  • “Bougisme”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Editions du Cerf, 2017, pp. 150-155
  • “Élections”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Les éditions du Cerf, 2017, pp. 348-353
  • “Démocratie”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Editions du Cerf, 2017, pp. 289-294
  • “Démocratie directe”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 330-334
  • “Norme, normatif”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 771-775
  1. https://univ-droit.fr/universitaires/5821-daugeron-bruno et https://u-paris.fr/cmh/annuaire/daugeron-bruno/ 
  2. https://www.afdc.fr/conseil-dadministration
  3. https://institutvilley.com/?page_id=74
  4. https://blog.juspoliticum.com/2017/04/07/election-presidentielle-les-illusions-du-presidentialisme-programmatique/
  5. https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/le-temps-du-debat/democratie-quel-role-pour-le-referendum-8138465
  6. https://blog.juspoliticum.com/2018/12/29/le-referendum-dinitiative-citoyenne-enfin-par-bruno-daugeron/
  7. 2022. « Les parrainages sont-ils un obstacle à la démocratie ? » France Culture. (https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/la-question-du-jour/les-parrainages-sont-ils-un-obstacle-a-la-democratie-1101092)
  8. « Groupe de travail Statut des députés : Table ronde sur les caractères de l’élection des députés : faut-il les changer et doit-on modifier la Constitution ? – Lundi 30 octobre 2017 – Vidéo Dailymotion ». (https://www.dailymotion.com/video/x6d0o3k)
  9. https://blog.juspoliticum.com/2020/12/19/vote-par-correspondance-adaptation-pragmatique-ou-risque-inconsidere-par-bruno-daugeron/
  10. https://blog.juspoliticum.com/2024/09/09/ni-presidentialisme-majoritaire-ni-cohabitation-la-voie-constitutionnelle-etroite-de-michel-barnier-par-bruno-daugeron/
  11. https://blog.juspoliticum.com/2022/06/29/elections-legislatives-de-2022-la-fin-du-presidentialisme-majoritaire-par-bruno-daugeron/
  12. https://univ-droit.fr/universitaires/5821-daugeron-bruno