Photo : https://u-paris.fr/cmh/membres/
Parcours 1
Bruno Daugeron est docteur en droit ; ses recherches portent sur des thèmes aussi divers que le droit constitutionnel, sa théorie et son histoire, la théorie de l’Etat, la théorie du droit ainsi que le droit institutionnel des collectivités territoriales.
Il est maître de conférences à l’université Paris Ouest Nanterre La Défense entre 2010 et 2012, puis professeur à l’Université Lumière Lyon 2 jusqu’en 2015. Il exerce aujourd’hui à l’Université Paris Cité.
Depuis 2019, il est également directeur du Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public. En parallèle, il est membre du Conseil de l’école doctorale 262, membre du Conseil scientifique de l’Association française de droit constitutionnel2 et expert scientifique auprès de l’ANR et du HCERES.
Il participe également à la diffusion de la recherche en droit en tant que membre du conseil de rédaction de la revue électronique de droit politique Jus Politicum, co directeur du blog de la même revue, et membre associé de l’Institut Michel Villey3.
Il fait également partie des jurys du prix de thèse Dalloz et de l’Assemblée nationale en droit parlementaire.
Thèses principales
Bruno Daugeron est un vif critique du “présidentialisme programmatique”, c’est-à-dire l’élection du chef de l’Etat sur un programme “décliné à la première personne du singulier”, outrepassant ainsi ses compétences constitutionnelles. Il souligne que les élections parlementaires, tenues peu de temps après l’élection présidentielle, ne se font pas sur la base des convictions personnelles des candidats, mais sur celle de leur soutien à telle ou telle tête de parti.
Si pour le chercheur, il est évident que personne ne pense que l’élu tiendra l’ensemble de ses promesses, cette logique programmatique lui est en revanche bien pratique lorsqu’il s’agit de soutenir une réforme à laquelle l’opinion publique majoritaire est hostile. En 2017, il écrivait ainsi, annonciateur des mandats à venir :
“La réduction et la dépendance de tout un système à une élection ne peut engendrer qu’incompréhension sur le rôle de nos organes constitutionnels et déception sur l’action de ses acteurs peu soucieux, jusqu’ici, de tenir leurs engagements. D’autant que si le rôle du Parlement est amoindri, celui du corps électoral à travers le référendum n’en sort pas renforcé. L’élection présidentielle doit-elle, sous couvert de donner la parole aux électeurs, la retirer au peuple en ignorant les expressions constitutionnelles de sa volonté ? On peut en douter. Restaurer un équilibre des consultations électorales et établir une hiérarchie dans les modes d’expression des choix collectifs est sans doute le défi institutionnel majeur du prochain mandat présidentiel.”4
Il s’intéresse aux outils de la démocratie sous l’angle du droit et se montre notamment favorable à l’instauration du référendum d’initiative citoyenne5. Il qualifie le référendum d’initiative partagée de procédure “inaboutie”, “qui ne donne pas aux citoyens l’essentiel, c’est-à-dire l’initiative de la consultation référendaire et le libre choix du sujet”, et l’inscrit dans la continuité du présidentialisme programmatique. En ce sens, il soutient la revendication du mouvement social de 2018 dit des Gilets Jaunes, qu’il considère à la fois comme révélatrice du sentiment d’impuissance du corps électoral et constructive d’une impulsion démocratique nouvelle. La démocratie ne peut en effet se contenter “d’une pseudo ratification aveugle faite à l’occasion d’une élection quinquennale relevant plus du happening médiatique que du choix démocratique”6.
Dans une intervention sur France culture en 2022, il est interrogé sur le caractère démocratique des parrainages des candidat.es à l’élection présidentielle. Il rappelle alors que ceux-ci ne sont pas un soutien mais une garantie de sérieux d’une candidature, malgré la loi organique de 2016 à laquelle le chercheur semble opposé. Ainsi, il propose d’élargir le collège de personnes habilitées à parrainer ; ou même de les rendre anonymes7.
Le chercheur prône un retour au rôle des députés de l’Assemblée nationale tel que voulu par la Constitution de la Ve République, celle de la représentation par le vote de la loi, pleinement indépendante du pouvoir exécutif et du chef de l’Etat. Néanmoins, il fait trois propositions importantes pour améliorer le débat parlementaire et lui rendre sa dimension démocratique. Tout d’abord, il considère que la limitation du nombre de mandats dans le temps est le “seul remède vraiment audacieux pour lutter contre la professionnalisation de la vie politique”. Il préconise ensuite de réduire légèrement le nombre de parlementaires. Enfin, il se montre relativement favorable à l’adoption d’un mode de scrutin mixte, et fait plusieurs propositions intéressantes en ce sens.8
En revanche, il est très hostile à certaines innovations, comme le vote par correspondance ou le vote numérique, qu’il dénonce comme un recul démocratique9.
En 2024, après les élections législatives anticipées qui font suite à la dissolution de l’Assemblée nationale, Bruno Daugeron écrit que “l’originalité de la situation actuelle du Premier ministre tient à ce qu’il se voit privé d’un double soutien” et pas tant au retour du parlementarisme qu’il considère après tout, comme de nombreux et nombreuses spécialistes du droit, comme l’esprit premier de 1958. Le Premier Ministre Michel Barnier ne bénéficie ni du soutien d’une “majorité” parlementaire ni de celui du Président de la République, et c’est ici que réside, selon le chercheur, le véritable “défi constitutionnel”10. La crise de la pratique institutionnelle constitue peut-être le retour de la responsabilité politique de l’exécutif qu’il appelait déjà de ses vœux en 202211.
Où retrouver Bruno Daugeron
- Bruno Daugeron : podcasts et actualités | Radio France
- Bruno Daugeron | Cairn.info
- Bruno Daugeron, auteur sur JP blog (juspoliticum.com)
Bibliographie12
Un lien hypertexte conduit à la version numérique, lorsque celle-ci est disponible.
Ouvrages
- Le Contentieux électoral devant le Conseil constitutionnel: singularité ou tradition ?, l’auteur, 1998
- La notion d’élection en droit constitutionnel: Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, Dalloz, 2011, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 1298 p.
- avec Marc Milet et Elina Lemaire, Le droit public et la Première Guerre mondiale, Actes du colloque organisé en mars 2015, Dalloz, 2016, Les Fondements du droit, 310 p.
- sous sa direction, Penser le droit constitutionnel, Dalloz, 2019, Droit politique ( Textes fondamentaux ), 321 p.
- sous la direction de Bruno Daugeron, Christophe Boutin et Frédéric Rouvillois, Contre le gouvernement des juges ?: les opposants à un contrôle juridictionnel de la loi, Les Éditions du Cerf, 2022, 285 p.
- Droit constitutionnel, PUF, 2023, Thémis Droit, 537 p.
- sous la direction de Bruno Daugeron, Jean-Éric Gicquel, Audrey de Montis, Bertrand Mathieu et Jean-Eric Schoettl, Jus Publicum: Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Presses universitaires de Rennes, 2024, Collection « L’univers des normes », 481 p.
Contributions
- “Existe-t-il un mythe de l’élection ?”, dans B. Owen (dir) (dir.), Le processus électoral. Permanences et innovations, Studyrama, 2006, pp. 199-208
- “La démocratie représentative : une contradiction ?”, Droit, politique et littérature. Mélanges offerts au professeur Yves Guchet, Bruylant, 2008, pp. 35-66
- “Les élections locales, des élections politiques ?”, dans J.-P. Feldman et E.-P. Guiselin (dir.), Les mutations de la démocratie locale, L’Harmattan, 2011, pp. 97-119
- “La régulation dans le discours juridique : remarques introductives”, Les régulations, La mémoire du droit, 2013, pp. 17-20
- “Les électeurs sont-ils le peuple ? Peuple, citoyens, électeurs en droit constitutionnel. Essai de distinction théorique”, La Constitution, l’Europe et le droit en mouvement. Mélanges en l’honneur du doyen Jean-Claude Masclet, Publications de la Sorbonne, 2013, pp. 155-184
- “Le code des transports : une entreprise de codification attendue pour un transport ferroviaire en mutation”, Les nouvelles orientations du droit de la propriété publique. Mélanges en l’honneur du professeur Philippe Godfrin, Mare et Martin, 2014, pp. 95-108
- “Un parlementarisme oublié : la responsabilité politique des ministres devant le Sénat sous la IIIe République”, Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, pp. 251-270
- “La Magna Carta et le constitutionnalisme contemporain : héritage ou mythe constitutionnel ?”, dans J.-P. Machelon et E. Cartier (dir.), Le huitième centenaire de la Magna Carta : généalogie et filiation d’un texte constitutionnel, Mare et Martin, 2016, pp. 227-243
- “Les micro-Etats à l’épreuve des catégories du droit constitutionnel. Objet du discours et discours sur l’objet”, dans F. Rouvillois (dir.), Les micro-Etats au XXIe siècle, Les éditions du Cerf, 2016, pp. 31-46
- Bruno Daugeron, Marc Milet, Elina Lemaire, « Le droit public et la Première Guerre mondiale », Actes du colloque « Le droit public et la Première Guerre mondiale » organisé le 13 mars 2015 par l’Institut Michel Villey, centre du droit public (Institut Cujas) de l’Université Paris II Panthéon-Assas, Le droit public et la Première Guerre mondiale, Dalloz, 2016, pp. 310
- “Le « contribuable citoyen » : sujet du droit public financier ou objet d’un discours en droit fiscal ?”, dans X. Cabannes (dir.), Les finances publiques citoyennes, Lextenso-LGDJ, 2017, pp. 45-60
- “L’intérêt général, fondement de la représentation nationale ?”, L’intérêt général dans les pays de common law et de droit écrit, Editions Panthéon-Assas, 2017, pp. 27-45
- “Le statut juridique du parti politique en droit français : de l’impossible reconnaissance au difficile encadrement”, Les partis politiques et l’ordre constitutionnel. Histoire(s) et théorie(s) comparée(s), Mare et Martin, 2018, pp. 85-113
- “L’influence de la notion de « Majorité » dans le fonctionnement de la Ve République (1958-2018)”, dans P. Blachèr (dir.), La Constitution de la Ve République : 60 ans d’application, Lextenso éditions, 2018, pp. 279-291
- “Définir la démocratie grâce au droit ? : regards de théorie constitutionnelle”, La démocratie, du crépuscule à l’aube ? Vol. 1, Mare et Martin, 2019, pp. 135-152
- “René de Lacharrière, critique visionnaire des institutions de la Ve République ?”, dans M. Degoffe et al. (dir.), René de Lacharrière, le professeur de droit, le conseiller politique, l’honnête homme, Mare et Martin, 2019, pp. 127-148
- “Présentation”, dans J.-M. Denquin (dir.), Penser le droit constitutionnel, Dalloz, 2019, pp. 5-9
- “La révolution avortée ?”, dans F. Rouvillois (dir.), La Révolution de 1958, Cerf, 2020, pp. 239-259
- “Peut-on parler d’une américanisation des institutions politiques françaises ?”, dans F. Bottini (dir.), L’américanisation du droit, Mare et Martin, 2020, pp. 279-302
- “Les ambiguïtés du parlementarisme et de sa responsabilité politique : entre volonté parlementaire et volonté électorale”, Specilegium Juris Politici. Mélanges offerts à Philippe Lauvaux, Editions Panthéon-Assas, 2020, pp. 355-374
- “Police et libertés contre police de la liberté néo-libérale : un changement de paradigme ? (rapport de synthèse)”, dans F. Bottini (dir.), La police de la liberté, Legitech, 2021, pp. 407-420
- “Le gouvernement des juges : valeur d’un argument, usage d’une rhétorique”, dans C. Boutin, B. Daugeron, F. Rouvillois (dir.), Contre le gouvernement des juges ?, Editions du Cerf, 2022
- “Révocation « populaire » et responsabilité « électorale » “, dans C.-E. Sénac (dir.), La révocation populaire des élus, Mare et Martin, 2022, pp. 97-117
- “Le patrimoine national peut-il être protégé par la Constitution ?”, Libertés. Mélanges en l’honneur d’Anne-Marie Le Pourhiet, Economica, 2023
- “Peut-on parler d’une mutation de l’antiparlementarisme ?”, dans A. Vidal-Naquet et P. Jensel-Monge (dir.), L’antiparlementarisme, Presses de l’université d’Aix-Marseille, 2023
Articles
- “Le quinquennat, retour sur les vrais enjeux d’un faux débat”, Revue juridique de l’Ouest N°4, 2000
https://www.persee.fr/doc/juro_0990-1027_2000_num_13_4_2596. - “Loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l’emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu’au temps de travail dans la fonction publique territoriale”, Actualité juridique Droit administratif N°03, 2001
- “La cohabitation et ses faux-semblants : réflexions sur le présidentialisme minoritaire”, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger N°1, 2004
- “L’intérêt de la procédure du référé-constat : l’exemple du droit de l’environnement”, Actualité juridique Droit administratif N°01, 2004
- “La libre expression du suffrage et l’inscription d’office des jeunes majeurs”, Actualité juridique Droit administratif N°24, 2005
- “Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.)”, Gazette du Palais N°354, 2010
- “L’élection est-elle un remède au déclin de la responsabilité politique ?”, Recueil Dalloz N°39, 2010
- “Elections cantonales : la fin d’une époque ?”, La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales N°16, 2011
- “La démocratie administrative dans la théorie du droit public : retour sur la naissance d’un concept”, Revue française d’administration publique N°137138, 2011
https://shs.cairn.info/revue-francaise-d-administration-publique-2011-1-page-21?lang=fr. - “Les transformations du concept de représentation politique en droit constitutionnel contemporain : une mutation majeure du constitutionnalisme”, Politeia N°18, 2011
- “Chronique de jurisprudence constitutionnelle (D. Rousseau, dir.)”, Gazette du Palais N°297, 2012
- “Un référendum d’initiative partagée sur le mariage homosexuel est-il possible ?”, Recueil Dalloz, 2012, n°39
- “La notion de suffrage universel indirect”, Revue française d’histoire des idées politiques N°38, 2013
https://shs.cairn.info/revue-francaise-d-histoire-des-idees-politiques1-2013-2-page-329?lang=fr. - “Le contrôle des élections parlementaires avant le Conseil constitutionnel : la vérification des pouvoirs, histoire et théorie”, Les Nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel N°41, 2013
https://shs.cairn.info/revue-les-nouveaux-cahiers-du-conseil-constitutionnel-2013-4-page-17?lang=fr. - “De la constitutionnalité de l’autorisation d’installation de bâches publicitaires et autres dispositifs de publicité”, Gazette du Palais N°99, 2013
- “Jacky Hummel, Essai sur la destinée de l’art constitutionnel, Essai, Michel Houdiard éditeur, 2010, 171 p”, Jus Politicum : Revue de droit politique N°9, 2013
- “Mariage pour tous : retour sur la constitutionnalité du référendum”, Recueil Dalloz N°05, 2013
- avec Jérôme Roux, Anne-Marie Le Pourhiet et Philippe Stoffel-Munck, “Mariage pour tous, silence pour quelques uns : Tu patere legem quam ipse fecisti Recueil Dalloz 18 avril 2013 n°14 p 933-934 », Recueil Dalloz, 2013
- “Elections locales : principes et enjeux du nouveau cadre législatif des compétitions électorales après les lois du 17 mai 2013”, Bulletin juridique des collectivités locales N°1, 2014
- “De la volonté générale à l’opinion électorale : réflexion sur l’électoralisation de la volonté collective”, Jus Politicum : Revue de droit politique N°10, 2014
- avec Philippe Blachèr, “Vote blanc : avancée démocratique ou non-sens électoral ?”, Recueil Dalloz N°11, 2014
- “Le domicile peut-il faire le moine ?”, Actualité juridique Droit administratif N°17, 2014
- avec Bernard Poujade, “Hommage à Bernard Maligner”, Bulletin juridique des collectivités locales N°10, 2015
- “Propriété et impôt”, Justice et cassation : Revue annuelle des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation N°01, 2015
- “Le candidat en trop des élections régionales”, Actualité juridique Droit administratif N°41, 2015
- “De la démocratie aux droits fondamentaux : transition ou substitution ?”, Politeia N°30, 2016
- “Le contrôle parlementaire de la guerre”, Jus Politicum : Revue de droit politique N°15, 2016
- “Un référendum sur le projet de loi travail est-il vraiment inconstitutionnel ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2016
https://blog.juspoliticum.com/2016/05/26/un-referendum-sur-le-projet-de-loi-travail-est-il-vraiment-inconstitutionnel/. - “Élection présidentielle : les illusions du présidentialisme programmatique”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017
https://blog.juspoliticum.com/2017/04/07/election-presidentielle-les-illusions-du-presidentialisme-programmatique/. - “Pas élu, pas ministre ! responsabilité politique ou marketing électoral ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017
https://blog.juspoliticum.com/2017/06/13/pas-elu-pas-ministre-responsabilite-politique-ou-marketing-electoral-par-bruno-daugeron/. - “Le mode d’élection des députés au regard de leur statut : quelles adaptations pertinentes ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2017
https://blog.juspoliticum.com/2017/12/27/le-mode-delection-des-deputes-au-regard-de-leur-statut-quelles-adaptations-pertinentes-par-bruno-daugeron/. - “Représentation/représentativité : quels enjeux constitutionnels à la réforme du mode de scrutin pour les élections législatives ?”, Les Petites Affiches N°1377, 2018
- “Le Conseil constitutionnel a-t-il une théorie de la représentation ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique N°21, 2018
- “Réforme institutionnelle 2018 : deux modes de scrutin différents risquent-ils d’aboutir à deux représentations différentes ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2018
https://blog.juspoliticum.com/2018/05/31/reforme-institutionnelle-2018-deux-modes-de-scrutin-differents-risquent-ils-daboutir-a-deux-representations-differentes-par-bruno-daugeron/. - “Faut-il ouvrir les portes de la Constitution au patrimoine ?”, Journal Spécial des Sociétés N°80, 2018
- “Le référendum d’initiative citoyenne, enfin ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2018
https://blog.juspoliticum.com/2018/12/29/le-referendum-dinitiative-citoyenne-enfin-par-bruno-daugeron/. - “Composition du Parlement et crise de la représentation. Débat avec G. Larrivé et J.-J. Urvoas”, Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué N°1, 2019
- “Le report du second tour des élections municipales : analyse juridique contre simplifications médiatiques ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2020
https://blog.juspoliticum.com/2020/03/30/le-report-du-second-tour-des-elections-municipales-analyse-juridique-contre-simplifications-mediatiques-par-bruno-daugeron/. - “Vote par correspondance : adaptation pragmatique ou risque inconsidéré ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2020
https://blog.juspoliticum.com/2020/12/19/vote-par-correspondance-adaptation-pragmatique-ou-risque-inconsidere-par-bruno-daugeron/. - “La responsabilité politique a-t-elle encore un avenir ?”, Revue de droit d’Assas N°21, 2021
- “Autour de J.-M. Denquin, Penser le droit constitutionnel : Présentation”, Jus Politicum : Revue de droit politique N°25, 2021
- “Quelle modification pour le régime de la responsabilité pénale des responsables publics ?”, Recueil Dalloz N°41, 2021
- “Penser la loi face à la montée de l’insignifiance législative”, Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique N°6, 2022
- “Élections législatives de 2022 : la fin du présidentialisme majoritaire ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2022
https://blog.juspoliticum.com/2022/06/29/elections-legislatives-de-2022-la-fin-du-presidentialisme-majoritaire-par-bruno-daugeron/. - “Démocratie à démocratique : le passage du nom à l’adjectif présente-t-il un enjeu de droit constitutionnel ?”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2023
- “Ni présidentialisme majoritaire, ni cohabitation : la voie constitutionnelle étroite de Michel Barnier”, Jus Politicum : Revue de droit politique, 2024
https://blog.juspoliticum.com/2024/09/09/ni-presidentialisme-majoritaire-ni-cohabitation-la-voie-constitutionnelle-etroite-de-michel-barnier-par-bruno-daugeron/.
Notices
- “Brèves réflexions sur le rapport entre le droit constitutionnel non écrit et le droit politique”, Encyclopédie de droit politique, 2011
- “Michéa”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Editions du Cerf, 2017, pp. 619-622
- “Bougisme”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Editions du Cerf, 2017, pp. 150-155
- “Élections”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Les éditions du Cerf, 2017, pp. 348-353
- “Démocratie”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du conservatisme, Editions du Cerf, 2017, pp. 289-294
- “Démocratie directe”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire des populismes, Editions du Cerf, 2019, pp. 330-334
- “Norme, normatif”, dans Christophe Boutin, Frédéric Rouvillois, Olivier Dard (dir.), Le dictionnaire du progressisme, Editions du Cerf, 2022, pp. 771-775
- https://univ-droit.fr/universitaires/5821-daugeron-bruno et https://u-paris.fr/cmh/annuaire/daugeron-bruno/
- https://www.afdc.fr/conseil-dadministration
- https://institutvilley.com/?page_id=74
- https://blog.juspoliticum.com/2017/04/07/election-presidentielle-les-illusions-du-presidentialisme-programmatique/
- https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/le-temps-du-debat/democratie-quel-role-pour-le-referendum-8138465
- https://blog.juspoliticum.com/2018/12/29/le-referendum-dinitiative-citoyenne-enfin-par-bruno-daugeron/
- 2022. « Les parrainages sont-ils un obstacle à la démocratie ? » France Culture. (https://www.radiofrance.fr/franceculture/podcasts/la-question-du-jour/les-parrainages-sont-ils-un-obstacle-a-la-democratie-1101092)
- « Groupe de travail Statut des députés : Table ronde sur les caractères de l’élection des députés : faut-il les changer et doit-on modifier la Constitution ? – Lundi 30 octobre 2017 – Vidéo Dailymotion ». (https://www.dailymotion.com/video/x6d0o3k)
- https://blog.juspoliticum.com/2020/12/19/vote-par-correspondance-adaptation-pragmatique-ou-risque-inconsidere-par-bruno-daugeron/
- https://blog.juspoliticum.com/2024/09/09/ni-presidentialisme-majoritaire-ni-cohabitation-la-voie-constitutionnelle-etroite-de-michel-barnier-par-bruno-daugeron/
- https://blog.juspoliticum.com/2022/06/29/elections-legislatives-de-2022-la-fin-du-presidentialisme-majoritaire-par-bruno-daugeron/
- https://univ-droit.fr/universitaires/5821-daugeron-bruno